No de notice : pddn_w.1547472963501

Projet(s) : Norécrit.

Notice créée par : Barbara Jacob.

Auteur(s) : Horry, Claude

Titre retenu : Le parfait notaire royal apostolique

Date : 1693

Bibliographie de référence

Horry Claude, Le parfait notaire royal apostolique et procureur des officialitez et cours ecclesiastiques contenant la maniere d’obtenir les benefices, & de les conserver. Des modeles de tous les Actes qui se reçoivent par les Notaires Apostoliques, & qui se font par les Secretaires d’Archevéchez, Evêchez, & d’autres Superieurs Ecclesiastiques, avec une Instruction pour proceder dans toutes les Officialitez & Cours Ecclesiastiques de ce Royaume. Les formalitez qui s’observent pour les Dispenses & la celebration du Mariage, conformément aux ancienns Ordonnances, & aux nouveaux Edits, Declarations, Arrests, & Reglemens sur ce intervenus. Avec quelques Traitez concernant les Matieres Beneficiales. Augmenté des nouveaux Edits de création, Des Notaires Royaux Apostoliques, & de leur réünion aux Notaires du Châtelet, des Greffiers des Domaines, Gens de Main-morte, des Greffiers des Insinuations Ecclesiastiques, des Oeconomes Sequestres, & de tous les Reglemens & Arrests rendus en consequence. Par Me Claude Horry, ancien Notaire Apostolique de l’Archevêché de Paris. Dédié à Monseigneur Daligre, Conseiller d’Estat ordinaire, Paris, chez Jean Guignard, à l’entrée de la Grand’ Salle du Palais, à l’Image Saint Jean, M. DC. LXXXXIII. [1693].

CopierCopier dans le presse-papierPour citer cette notice« Horry, Claude — Le parfait notaire royal apostolique », in Thesauri – Base d’autorités Œuvres du pôle Document numérique, état de rédaction de la notice au 22/04/2024. [En ligne : https://ark.unicaen.fr/ark:/44804/NPL9P]